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Journal n°8000
du 21 janvier 2011
Arrêté Municipal n° 2011-0068 du 7 janvier 2011 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
Premier.
Monsieur André J. Campana, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 19 au lundi 24 janvier 2011 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 7 janvier 2011 ... Premier.
Monsieur André J. Campana, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 19 au lundi 24 janvier 2011 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 7 janvier 2011 ...
Journal n°7984
du 1 octobre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-2832 du 24 septembre 2010 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
les fonctions de Maire du mardi 19 octobre au vendredi 22 octobre 2010 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 24 septembre 2010, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ... les fonctions de Maire du mardi 19 octobre au vendredi 22 octobre 2010 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 24 septembre 2010, a été transmise à S.E. M. le Ministre d ...
Journal n°7957
du 26 mars 2010
Arrêté Municipal n° 2010-0944 du 19 mars 2010 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
. Henri Doria, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 3 au dimanche 11 avril 2010 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 mars 2010, a été transmise à S ... . Henri Doria, Premier Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 3 au dimanche 11 avril 2010 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 mars 2010, a été transmise à S ...
Journal n°7904
du 20 mars 2009
Arrêté Municipal n° 2009-0924 du 10 mars 2009 abrogeant l’arrêté municipal n° 2009-0696 du 19 février 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
.
L’arrêté municipal n° 2009-0696 du 19 février 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire est abrogé.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 10 mars 2009, a été ... .
L’arrêté municipal n° 2009-0696 du 19 février 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire est abrogé.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 10 mars 2009, a été ...
Journal n°7902
du 6 mars 2009
Arrêté Municipal n° 2009-0696 du 19 février 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
PREMIER.
M. Yann MALGHERINI, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du vendredi 24 au lundi 27 avril 2009 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 février 2009 ... PREMIER.
M. Yann MALGHERINI, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du vendredi 24 au lundi 27 avril 2009 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 février 2009 ...
Journal n°7892
du 26 décembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-3.962 du 17 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 17 décembre 2008
P/Le Maire,
L’Adjoint f.f.,
Ch. Raimbert.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 19 décembre 2008. ... transmise à S.E.M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 17 décembre 2008
P/Le Maire,
L’Adjoint f.f.,
Ch. Raimbert.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 19 décembre 2008. ...
Journal n°7877
du 12 septembre 2008
Arrêté Municipal n° 2008-2881 du 8 septembre 2008 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Premier.
Mme Camille Svara, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 17 au vendredi 19 septembre 2008 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 8 septembre 2008 ... Premier.
Mme Camille Svara, Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du mercredi 17 au vendredi 19 septembre 2008 inclus.
Art. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 8 septembre 2008 ...
Journal n°7856
du 18 avril 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1342 du 14 avril 2008 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
PREMIER.
Monsieur André-J. CAMPANA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 28 au jeudi 29 mai 2008 inclus et du mercredi 18 au jeudi 19 juin inclus.
ART. 2.
Une ampliation ... PREMIER.
Monsieur André-J. CAMPANA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 28 au jeudi 29 mai 2008 inclus et du mercredi 18 au jeudi 19 juin inclus.
ART. 2.
Une ampliation ...
Journal n°7822
du 24 août 2007
Arrêté Municipal n° 2007-2.085 du 16 août 2007 portant
délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
19 ...
Journal n°7800
du 23 mars 2007
Arrêté Municipal n° 2007-488 du 19 mars 2007 portant délégation de signature pour les documents certifiés conformes par le Service de l'Etat Civil - Nationalité.
présent arrêté, en date du 19 mars 2007, a été transmise à S. E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 mars 2007.
Le Maire,
G. MARSAN.
... présent arrêté, en date du 19 mars 2007, a été transmise à S. E. M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 mars 2007.
Le Maire,
G. MARSAN.
...
Journal n°7764
du 14 juillet 2006
Arrêté Municipal n° 2006-079 du 11 juillet portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
.
Monsieur Yann MALGHERINI, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 19 juillet au jeudi 20 juillet 2006 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 11 juillet 2006 ... .
Monsieur Yann MALGHERINI, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du mercredi 19 juillet au jeudi 20 juillet 2006 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 11 juillet 2006 ...
Journal n°7721
du 16 septembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-069 du 7 septembre 2005 portant
délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
.
M. André J. CAMPANA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 17 septembre au lundi 19 septembre 2005 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 7 septembre ... .
M. André J. CAMPANA, Adjoint, est délégué dans les fonctions de Maire du samedi 17 septembre au lundi 19 septembre 2005 inclus.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 7 septembre ...
Journal n°7718
du 26 août 2005
Arrêté Municipal n° 2005-057 du 19 août 2005
portant délégation de pouvoirs et de signature.
deux Chefs de Bureau du Service de l'Etat-Civil, à savoir Mmes Nathalie KURZ et Sophie VATRICAN.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 août 2005, a été transmise à S.E.M. le ... deux Chefs de Bureau du Service de l'Etat-Civil, à savoir Mmes Nathalie KURZ et Sophie VATRICAN.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 août 2005, a été transmise à S.E.M. le ...
Journal n°7718
du 26 août 2005
Arrêté Municipal n° 2005-058 du 19 août 2005 portant délégation de signature
pour les documents certifiés conformes par le Service de l'Etat Civil.
Véronique OLIVIE, et à Madame Marjorie MAGRINI.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 août 2005, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 août 2005.
Le ... Véronique OLIVIE, et à Madame Marjorie MAGRINI.
ART. 2.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 19 août 2005, a été transmise à S.E.M. le Ministre d'Etat.
Monaco, le 19 août 2005.
Le ...
Journal n°7648
du 23 avril 2004
Arrêté Municipal n° 2004-28 du 13 avril 2004 portant délégation
de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
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Arrêtons :
Article Premier.
Mme Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du vendredi 2 juillet au lundi 19 juillet 2004 inclus.
Art. 2.
Une ... ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Nathalie AUREGLIA-CARUSO, Premier Adjoint, est déléguée dans les fonctions de Maire du vendredi 2 juillet au lundi 19 juillet 2004 inclus.
Art. 2.
Une ...